Conditions d'utilisation

Les médias sont autorisés à utiliser un certain nombre d'éléments et de marques se trouvant sur les sites Internet d'AVM (par ex. les photos de presse d'AVM pour des supports en ligne et papier), dans les conditions suivantes :

1. La version actuelle de nos conditions d'utilisation, que vous approuvez en utilisant ces éléments ou marques, s'applique.
2. Si vous utilisez des éléments provenant de notre site Internet, veillez à n'utiliser que des éléments isolés.
3. L'impression générale de votre site Internet doit être dominée par d'autres éléments que les éléments d'AVM utilisés. Cela signifie notamment qu'un utilisateur moyen et avisé de votre site Internet ne doit pas avoir l'impression trompeuse qu'il s'agit d'un site d'AVM, d'une entreprise affiliée à AVM ou d'une entreprise particulièrement proche d'AVM.
4. AVM doit être mentionnée en tant que source de chacun des éléments utilisés. Dans la mesure où figurent, par exemple, des mentions de droits d'auteur, ces dernières ne doivent pas être altérées, ni rendues méconnaissables, ni supprimées, ni rendues illisibles de quelque façon que ce soit.
5. Si, par exemple, la conception de votre présence en ligne conduit à ce qu'un tiers fasse valoir des prétentions auprès d'AVM (par exemple en raison d'une prétendue violation du droit des marques, etc.), vous êtes tenu de nous en libérer à la première demande. Ceci ne s'applique pas si, indépendamment de la conception de votre présence en ligne, vous avez utilisé un élément du site Internet d'AVM qui aboutit à de telles prétentions émanant d'un tiers.
6. Si, à titre occasionnel, AVM vous autorise à utiliser des éléments isolés, cette autorisation ne vous délie pas pour autant de l'obligation d'examiner, en particulier, sous votre propre responsabilité, la conception et les contenus de votre présence en ligne (également d'un point de vue juridique). Dans le cas d'un tel examen, les préalables susmentionnés et les conditions d'utilisation continuent à s'appliquer de façon inchangée.